Article 1

Objet

1. Le CTT HAMME-MILLE 6V vise à promouvoir la pratique du tennis de table dans le meilleur esprit sportif et dans une ambiance amicale.
2. Les présents statuts ont pour but d’énoncer les principes d’organisation dont le respect par chacun des membres est indispensable pour assurer la vie harmonieuse du club.
3. Le club ne se reconnaît aucune tendance politique, professionnelle, ou autre que sportive et il s’engage à respecter les règlements de la F.R.B.T.T. Aile Francophone ainsi que ses propres statuts et règlements.
4. Toute modification aux statuts du club devra être décidée par une Assemblée Générale à la majorité simple.
   Les modifications de règlements sont décidées par le Conseil d’Administration.

Dénomination – Siège

1. Le Club est dénommé « Club de Tennis de Table HAMME-MILLE 6V » en abrégé « CTT HAMME-MILLE 6V ».
2. Le siège social est établi au domicile du Secrétaire.
   Il peut être transféré par décision du Conseil d’Administration en tout autre lieu.
3. Le local est situé à la Salle Communale des fêtes de la Commune de Beauvechain, située à Hamme-Mille, rue Goemans, 20.
   Il peut être transféré par décision du Conseil d’Administration en tout autre lieu.
4. Jusqu'à nouvel ordre, le siège social est situé à Hamme-Mille, rue Champ d'Oiseaux, 1.

Article 2

Adhésion

1. L’association peut comprendre des membres effectifs, des membres d’honneur et des membres de soutien.
2. Sont membres effectifs les personnes qui adhèrent à l’Association dans le but de pratiquer le tennis de table.
3. Sont membres d’honneur ou de soutien, les personnes dont le but est de soutenir le club financièrement et moralement et NON de pratiquer le tennis de table.
   Ils ont un rôle consultatif mais, ne disposent pas du droit de vote lors de l’Assemblée Générale.
4. Sauf refus motivé du Conseil d’Administration, aucune restriction n’est mise à l’admission d’un membre effectif à condition qu’il s’engage à respecter tant les statuts et règlements propres au club, que ceux de la F.R.B.T.T. Aile Francophone.

Article 3

Obligations des membres

1. Voir Article 2, paragraphe 4 (ci-dessus).
2. Les membres s’engagent à respecter le matériel mis à leur disposition.
3. Tout manquement grave pouvant porter préjudice à la réputation du club pourra être sanctionné.
4. Responsabilité d’ordre médical : les membres pratiqueront leur sport dans la mesure de leurs possibilités physiques et sous leur propre responsabilité.

Article 4

Assemblée Générale du club

1. Elle se tiendra, sur convocation du Président et/ou du Secrétaire du club au moins une fois par saison, entre le 1er mai et le 30 juin.
2. D’autres Assemblées Générales pourront être convoquées, soit à la demande du Conseil d’Administration du club, soit à la demande du tiers au moins des affiliés en droit de voter.
3. En vue d’une Assemblée Générale, une convocation sera adressée à tous les Membres, 8 jours au moins à l’avance. Cette convocation devra contenir l’ordre du jour de l’Assemblée.
4. Le procès-verbal de chaque Assemblée Générale sera consigné par le Secrétaire du club dans un registre prévu à cet effet.
5. Ont droit de vote, aux Assemblées Générales, les Membres effectifs en règle de cotisation, non frappés de sanctions disciplinaires par le club ou par tout autre Comité de la F.R.B.T.T.
6. Excepté en ce qui concerne les exclusions (voir Article 6), les décisions sont prises à la majorité simple. Le vote par procuration est permis pour autant qu’il n’y ait qu’une procuration par membre présent.

Article 5

Le Conseil d'Administration

1. Le club est administré par un Conseil d’Administration composé d’au moins trois membres et de dix au plus. Les membres élus au Conseil élisent, entre eux, un Président et se répartissent ensuite les différentes responsabilités, et notamment les fonctions de Secrétaire et de Trésorier.
2. L’élection des membres du Conseil se fait chaque année à l’AG à la majorité simple des voix des votants, à condition que la moitié des membres effectifs soient présents (ou représentés). Si le nombre requis n’était pas atteint, une seconde Assemblée serait organisée et déciderait, quel que soit le nombre de présents.
   Les membres sortant sont toujours rééligibles.
   Le Conseil d’Administration ne peut valablement délibérer que si la majorité au moins de ses membres sont présents. Excepté dans les cas spécifiés aux présents Statuts, les décisions du Conseil sont prises à la simple majorité des voix exprimées.
   En cas de parité de voix, celle du Président est prépondérante.
3. Le Conseil d’Administration est constitué d’une équipe de membres effectifs bénévoles qui, dans la limite de leurs moyens, veillent à assurer une bonne gestion du club.
   Ils ne sont, en aucun cas, tenus pour responsables des dégâts matériels ou moraux causés par un des membres du club.

Article 6

Exclusion - Démission

• Tout membre pourra être exclu ou sanctionné (suspension, amende,…).
  1. Pour inobservance des statuts et règlement établis.
     Pour indiscipline ou pour tout autre acte qui pourrait nuire à la bonne marche et à la réputation du club.
  2. En cas d’absence non sérieusement motivée, le jour d’un match de championnat, d’une manifestation organisée par le club ou d’une Assemblée Générale statutaire.
  3. En cas de retard de 3 mois dans la liquidation de ses comptes et sur rapport du Trésorier.

Procédure d’exclusion

• L’exclusion d’un membre, quel qu’il soit, ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.
  
  Le Conseil d’Administration peut toutefois suspendre, jusqu’à décision de l’Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts, aux règlements ou aux lois d’honneur ou de bienséance. L’Assemblée Générale devra être convoquée dans les plus brefs délais et au plus tard 30 jours après la date de suspension.
  
  Avant que soit prononcée la proposition d’exclusion d’un membre, l’intéressé sera invité à venir présenter sa défense devant le Conseil d’Administration.
  
  Tout membre du Conseil d’Administration absent 3 fois de suite sans motif et excuse valables, à des assemblées de celui-ci régulièrement convoquées, est considéré comme démissionnaire et réintégré dans la catégorie des membres ordinaires. Le Conseil d’Administration veillera à son remplacement.
  
  Le bien-fondé des excuses peut toujours être contrôlé par le Conseil d’Administration qui a le droit de ne pas les admettre.

Article 7

Cotisation des membres effectifs et comptes du club

• Le membre pourra, le cas échéant, payer un supplément pour son assurance.
• Deux contrôleurs ou vérificateurs seront élus par l’Assemblée Générale et déposeront leurs conclusions et rapport devant le Conseil d’Administration.
• La cotisation est fixée chaque année par l’Assemblée Générale.

Article 8

Transferts

• En ce qui concerne la politique de transferts, celle-ci est définie par le Conseil d’Administration (il sera particulièrement fait attention à l’esprit du club et au respect de son image), tant en ce qui concerne les conditions d’acquisition que de départ. Elle respectera la réglementation de l’Aile Francophone de la F.R.B.T.T. en la matière.
  
  En cas de retour d’anciens joueurs du club, il leur sera demandé de s’engager, sur leur honneur, à rester au club pour (au moins) deux années d’affilée.
  Si cet engagement moral ne devait pas être respecté (départ après un an), le joueur sera automatiquement et définitivement exclu du club. Il ne sera plus le bienvenu au club à l’avenir.

Article 9

Participation aux tournois

• Les membres du club devront payer personnellement leurs droits d’inscription dans les différents tournois auxquels ils se sont inscrits, sauf autre décision du Conseil d’Administration.

Article 10

Dissolution

1. Le fait d’avoir moins de six membres effectifs en règle de cotisation à la date de l’Assemblée Générale entraîne d’office la dissolution du club.
2. En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
   Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d’une ou plusieurs œuvres de bienfaisance, associations sportives ou culturelles de la Commune de Beauvechain.

Article 11

• Tous les membres effectifs du club, tant ceux du Conseil d’Administration que les autres, approuvent et signent les présents statuts.
• Les statuts du club et de la F.R.B.T.T. peuvent être toujours consultés chez le Secrétaire.

Article 12

• Lors de chaque modification de la composition du Conseil d’Administration, celle-ci devra être adressée au Secrétariat général de l’Aile Francophone de la F.R.B.T.T. et au Secrétaire provincial par le Président ou le Secrétaire du club – sinon l’ancien Conseil sera supposé demeurer en fonction.